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Sur les traces du principe de proportionnalité : une esquisse généalogique
| Content Provider | Semantic Scholar |
|---|---|
| Author | Guilmain, Antoine |
| Copyright Year | 2015 |
| Abstract | La proportionnalite a le « vent en poupe »… que voila un bel euphemisme! Depuis son introduction dans le Code de procedure civile, le principe de proportionnalite a envahi le droit et les esprits avec une aisance deroutante (art 4.2 Cpc). Cette situation devrait encore s'accentuer avec l'adoption du nouveau Code de procedure civile, qui fait de la proportionnalite une veritable « philosophie ». Seulement, ne dit-on pas que derriere toute reussite se cache un chemin? Ceci se verifie merveilleusement pour la proportionnalite. Du Code d' Hammourabi au droit administratif prussien, en passant par les Anciens et le Siecle des Lumieres, la proportionnalite impregne le droit depuis la nuit des temps — quoique sous des appellations variees et voilees. Le present article vise donc a proposer une histoire de la proportionnalite dans un contexte juridique. L'objectif est ambitieux, a la limite du perilleux. Aussi, la fleche du temps sera scindee en trois epoques successives. Premierement, la phase premoderne marque les balbutiements de la proportionnalite tant sur le plan philosophique que normatif. Deuxiemement, la phase moderne revele une difference de reception de la proportionnalite entre le droit public et le droit prive. Troisiemement, la phase post-moderne se caracterise par une propagation exponentielle de la proportionnalite au sein de l'ensemble des branches du droit et des ordres juridiques. Au bout du compte, ce travail se veut demontrer que la proportionnalite est certes un domaine de recherche eclate, mais dont les fragments ont beaucoup en commun. |
| Starting Page | 87 |
| Ending Page | 137 |
| Page Count | 51 |
| File Format | PDF HTM / HTML |
| DOI | 10.7202/1035386ar |
| Volume Number | 61 |
| Alternate Webpage(s) | https://www.erudit.org/fr/revues/mlj/2015-v61-n1-mlj02390/1035386ar.pdf |
| Language | English |
| Access Restriction | Open |
| Content Type | Text |
| Resource Type | Article |
