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La notion de titrisation
| Content Provider | Semantic Scholar |
|---|---|
| Author | Granier, Thierry |
| Copyright Year | 2016 |
| Abstract | La titrisation a fait l’objet de nombreux debats et le fait que cette technique ait contribue a l’acceleration de la crise financiere montre tout simplement que le mecanisme n’a pas ete correctement maitrise. Envisager la notion de titrisation conduit, en realite, a depasser les definitions existantes et a determiner les caracteristiques du systeme. La premiere d’entre elles est que la titrisation se presente comme un montage juridique d’apparence complexe. Il implique une chaine d’operations prise en charge par une entite qui les coordonne en vue d’organiser un flux financier. Pour resumer cet ensemble, il est question de ceder des actifs a un vehicule qui finance l’acquisition en emettant des titres financiers. En d’autres termes, le vehicule va donc s’exposer a un risque porte par les actifs et couvrir ce risque par une emission de titres. Ce premier constat objectif et l’experience ont revele que la titrisation pouvait avoir deux visages correspondant aux finalites en cause. En effet, si le cedant considere la cession des actifs comme un transfert des risques qu’ils portent sur les marches financiers, le flux cree par la titrisation repondra a une logique purement financiere, elle devra etre encadree comme telle sous peine d’abus (voir le mecanisme des « subprimes »). En revanche, si le cedant souhaite ceder des actifs en vue de financer un projet, l’operation sera guidee par une logique de financement (economie reelle) dans laquelle l’investisseur pourra connaitre l’emetteur et avoir une idee de l’utilisation de ses fonds. Ce sont ces trois volets (montage juridique complexe ; dualite des finalites avec la vision classique d’un montage a objectif financier et une vision qui s’installe de montage a objectif de financement) que l’article presente en se referant au traitement juridique de la titrisation a travers differents pays (France, USA, Italie, Grande-Bretagne, Maroc) et a la legislation europeenne. Les questions de regulation et l’approche prudentielle sont egalement evoquees car elles expliquent les evolutions de la reglementation. |
| File Format | PDF HTM / HTML |
| Alternate Webpage(s) | https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01417956/document |
| Language | English |
| Access Restriction | Open |
| Content Type | Text |
| Resource Type | Article |
